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Éditeur du site

Cap Horizon Nautisme — SAS au capital de 60 000 €. Siège social : Port des Minimes, quai Louis Prunier, 17000 La Rochelle, France. SIRET : 502 671 803 00025. RCS La Rochelle 502 671 803. N° TVA intracommunautaire : FR73 502 671 803. Directeur de la publication : M. Fabrice Menou. Téléphone : 05 46 44 18 73.

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007.

Vente et courtage de bateaux

Les bateaux neufs bénéficient de la garantie du constructeur. Les unités d'occasion sont expertisées et couvertes par la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du code de la consommation). Toute prestation d'atelier fait l'objet d'un devis écrit préalable, conformément à l'article L111-1 du code de la consommation.

Sécurité en mer et immatriculation

L'armement de sécurité des navires de plaisance est fourni et vérifié conformément à la division 240 relative à la sécurité de la navigation de plaisance. Nous accompagnons le client dans l'immatriculation de son navire, mais le respect des règles de navigation et la détention des titres requis demeurent de sa responsabilité.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies et éléments graphiques présents sur ce site sont protégés et demeurent la propriété de Cap Horizon Nautisme. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Litiges

En cas de différend, une résolution amiable sera privilégiée, au besoin par la médiation de la consommation. À défaut d'accord, les tribunaux de La Rochelle sont compétents.